Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVERONDE
INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194564
Date de dépôt :
04/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1992

Présentation de la marque SEVERONDE

Déposée le 4 février 1982 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEVERONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE domicilié(e) 5, place de l'Opéra, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SEVERONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVERONDE est expirée depuis le 4 février 1992.

INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REMY-VEYRAND , LA COUR PAVILLON , LES TOURS DE LOUDENNE , LE POT


INTERNATIONAL DISTILLERS & VINTNERS FRANCE (S.A.) - 5, place de l'Opéra, 75009 PARIS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Vins, liqueurs et spiritueux divers.